1. INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., ces mentions légales portent à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.molliandco.com pour les informations suivantes : 

Statut du propriétaire : Entreprise individuelle

Nom de la Société : MOLLIANDCO
Enseigne commerciale : Molli + Co
Adresse : BP 7909, 98 719, Taravao, Tahiti, Polynésie Française
Tél : + 689 87 36 03 73
N° TAHITI : D99656
Adresse de courrier électronique : contact@molliandco.com

Le Créateur du site est : CREA PASSION
Le Responsable de la publication est : Molli + Co
 
Contactez le responsable de la publication :
Le responsable de la publication est une personne morale.
Le Webmaster est : CREA PASSION
Contactez le Webmaster : info@crea-passion.pf
L’hébergeur du site est : Hostinger Société Hostinger International Ltd. (Hostinger International Ltd. private limited company), dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos st. 6023 Larnaca, the Republic of Cyprus

2. LICENCE D’ACCÈS AU SITE

Ce site vous accorde une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous n’êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans autorisation écrite et expresse. Cette licence ne vous permet en aucun cas d’utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce site ou son contenu.

Ce site ou toute partie de ce site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte) dont nous sommes propriétaire sans accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte “caché” contenant notre nom sans accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que nous vous accordons.

3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le logo et les éléments graphiques du site www.molliandco.com ne sont pas libres de droits. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, y compris son logo, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle (article L. 122-4).Il est enfin rappelé que selon le même Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

4. LIENS HYPERTEXTES

Ce site autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil ou autre page à la condition que ce lien ne puisse créer, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager ma responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site. Toute utilisation dans votre lien du logo, de le marque ou des graphismes et créations graphiques nécessite une autorisation expresse et écrite.

Rejoignez la communauté.

Inscrivez-vous à notre newsletter pour être informé en exclusivité des nouveautés, des réductions et des évènements à venir.

Nous ne spammons pas ! Consultez notre politique de confidentialité pour plus d’informations.